Isabelle Pouly


Autre nom possible de la personne recherchée:
Isabelle Chesnot Isabelle Pouly-Chesnot Isabelle Pouly-Lanne
De: Isabelle POULY, épouse CHESNOT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Isabelle Pouly, épouse Chesnot
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2011, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2011, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000023312013(source JORF)
désignation
29 Décembre 201029/12/2010
De: Isabelle Pouly, épouse Chesnot
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896(source JORF)
désignation
31 Décembre 200931/12/2009
De: Isabelle Pouly, épouse Chesnot
juge au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: POULY (Isabelle), épouse CHESNOT
juge (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Pouly (Isabelle), épouse Chesnot
juge (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Isabelle Pouly, épouse Chesnot
juge
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidente du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.